handiBooking
handiBooking

Mentions légales

Le présent site demeure un site d'informations de la Société HANDIBOOKING .

Les informations consultables sur le présent site ne constituent en aucune façon une offre de services, ni d'ailleurs une offre ou une recommandation et/ou une sollicitation d'offre de ces services. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Ce site est la propriété de la société HANDIBOOKING. Il est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

L'éditeur du présent site est la société HANDIBOOKING, dont le siège social est situé à RIVEDOUX PLAGE  (17940), 147, rue des algues  (Tél : +33 (0)695 690 685), immatriculée sous le n° 801 578 774 00011, au tribunal de commerce de la Rochelle. son numéro individuel d'indentification à la TVA est FR 22 801578774

Le directeur de la publication de ce site est Mr Christian Gatta.

L'hébergeur de ce site web est la société OVH, 2 rue Kellermann à Roubaix 

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

L'ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photographies, illustrations, logiciels etc...) est la propriété de  HANDIBOOKING.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée par le responsable du site, de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Seule la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site Internet de : http://www.handibooking.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
  • l'adresse Internet du site de HANDIBOOKING doit impérativement figurer dans la référence.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires, la reproduction sans autorisation préalable et expresse du directeur de la publication constituerait également une contrefaçon.

Responsabilité

HANDIBOOKING, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus pour responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent Site.

HANDIBOOKING fournit des liens vers d'autres sites. Ces sites sont indépendants du Site de HANDIBOOKING. www.HANDIBOOKING.com n'édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d'autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de HANDIBOOKING au contenu de ces sites ni une association de HANDIBOOKING avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites. HANDIBOOKING ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

La protection des données personnelles sur le site de HANDIBOOKING

Cookies: Afin d'améliorer votre navigation et de vous proposer certaines fonctionnalités nous enregistrons certaines données sous forme de cookies. Ces données sont utilisées en interne. Vous pouvez toutefois vous opposer à leurs utilisations en configurant votre navigateur.

Les informations vous concernant que vous pourriez être amenés à nous communiquer, sont à l'usage exclusif de HANDIBOOKING. Elles ne feront, en aucun cas, l'objet d'une transaction commerciale. Le présent site fait l'objet d'une déclaration sous le N° 1809196 v 0 à la CNIL conformément à l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues, sans votre accord préalable.

Loi informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un courrier à :

HANDIBOOKING - 147 rue des Algues - 17940 Rivedoux Plage, France

Tél.: +33 (0)695 690 685

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.